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La duree du bail d’un logement loue meuble. A savoir. Cas particuliers : Lorsque le logement est loue a un etudiant, la duree du bail peut etre limitee a. Vous avez une question ou souhaitez reagir sur : Modele bail-contrat de location meuble? Posez votre question! Menu. Modeles de documents. Dictionnaire Par le present bail, le bailleur loue au preneur (ou locataire) les biens ci-apres designes, en meuble, a destination d’habitation personnelle.
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